Thomas et Suzanne sont en couple depuis environ huit ans. Il s’agit de leur second mariage à tous les deux. Thomas est
semi-retraité tandis que Suzanne est une enseignante retraitée. Les deux sont des investisseurs frileux; ils ressentent encore l’impact de la grande correction des marchés en 2008-2009. Ils ont transféré leurs placements dans des fonds distincts pour les garanties d’assurance, qui leur offrent notamment la possibilité de réinitialiser les garanties minimales selon la croissance de leurs placements. Ces garanties leur procurent une tranquillité d’esprit. Thomas a placé une bonne partie de son épargne dans un régime enregistré d’épargne-retraite (REER) qu’il est actuellement en train de convertir en fonds enregistré de revenu de retraite (FERR). Suzanne et lui sont préoccupés par les frais d’annulation et d’établissement. Ils souhaitent transférer toutes les garanties que Thomas reçoit à Suzanne. Ils veulent que le FERR soit facile à gérer lors de son transfert de Thomas à Suzanne si celui-ci décède avant elle.
Que peuvent-ils faire?
Thomas peut déterminer les versements du FERR selon l’âge de Suzanne. De cette façon, il bénéficierait de plus de flexibilité puisque le paiement minimal requis serait plus bas si Suzanne est plus jeune que Thomas. Sinon, il peut nommer Suzanne comme héritière de la rente de son FERR directement auprès de l’assureur à tout moment avant son décès. Si Thomas décède avant Suzanne, elle devient la rentière ainsi que la titulaire du contrat. Le contrat se poursuivra sans versement d’une prestation de décès à ce moment-là. Toutes les caractéristiques du contrat, comme la réinitialisation des garanties minimales ou la prestation à l’échéance, se poursuivront sans interruption. Suzanne recevra les paiements de revenu de retraite. Elle pourrait également effectuer des changements aux placements ou aux versements, si elle le souhaite. Thomas ne peut pas nommer Suzanne héritière de la rente dans son testament comme il pourrait le faire avec un FERR investi dans des fonds communs de placement s’il veut que la structure et les garanties du contrat soient transférées à Suzanne.
Veuillez garder à l’esprit que, si le produit sous-jacent est un régime avec garantie de retrait comme Catégorie Plus 3.0 de l’Empire Vie, l’assureur réinitialise la prestation de décès (si l’héritier de la rente a moins de 80 ans), le revenu de base ainsi que le revenu garanti lorsque l’héritier de la rente assume la propriété du contrat. Le revenu garanti contractuellement pourrait augmenter ou diminuer en raison de ces réinitialisations.
© 2020 par Peter A Wouters. Article reproduit avec la permission de Peter Wouters. Veuillez cliquer ici pour consulter une liste complète
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Novembre 2020