Amina et Sanjay sont un couple de jeunes Canadiens ayant l’intention d’acheter leur première propriété. Ils occupent tous deux un emploi satisfaisant et ont de bonnes connaissances en matière de finances. Par l’intermédiaire du grand‑père d’Amina, le couple a rencontré une conseillère qui leur a parlé du compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété (CELIAPP), et ils sont d’avis qu’il s’agit d’une bonne manière d’épargner pour une propriété.
Étude de cas : Amina et Sanjay
Amina et Sanjay souhaitent maximiser leurs CELIAPP dans une période de cinq ans. Ils ont l’intention de verser les cotisations maximales de 8 000 $ par année dans leur compte respectif afin de parvenir au plafond à vie de 40 000 $ en cinq ans1. Seuls les titulaires d’un CELIAPP peuvent cotiser directement à leur propre compte et se servir de ces cotisations pour réduire leur revenu imposable. Amina et Sanjay ont bénéficié d’une aide financière lorsque les grands‑parents d’Amina leur ont offert
10 000 $ en guise de cadeau de mariage. Ils ont décidé de se servir de ce cadeau pour financer en partie leur première cotisation.
Même s’il a été difficile d’épargner, leur plan s’est plutôt bien déroulé, excepté lors de l’année 3, lors de laquelle Amina n’est pas parvenue à verser en entier sa cotisation de 8 000 $ en raison d’une dépense imprévue. Cependant, elle a été en mesure de se rattraper à l’année 4 : elle a utilisé l’intégralité de ses droits de participation disponibles, sans verser de cotisation excédentaire et s’exposer à une pénalité2.
Le plan d’Amina et de Sanjay à l’œuvre
| Année | Cotisations d’Amina |
Cotisations de Sanjay |
Description des cotisations |
| Année 1 | 8 000 $ | 8 000 $ | Cadeau de mariage de 10 000 $ réparti entre les deux CELIAPP, plus une cotisation individuelle de 3 000 $ chacun |
| Année 2 | 8 000 $ | 8 000 $ | Montant maximal annuel des cotisations |
| Année 3 | 4 000 $ | 8 000 $ | Amina a des droits inutilisés de participation de 4 000 $ |
| Année 4 | 12 000 $ | 8 000 $ | Amina a utilisé ses droits inutilisés de participation de 4 000 $ pour l’année 3 + ses droits de participation de 8 000 $ pour l’année 4 = montant maximal des cotisations de 12 000 $ |
| Année 5 | 8 000 $ | 8 000 $ | Montant maximal annuel des cotisations |
| Total des cotisations au CELIAPP à la fin de l’année 5 |
40 000 $ | 40 000 $ | Chaque CELIAPP a atteint le plafond à vie |
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Pour découvrir si le compte d’épargne libre d’impôt pour l’achat d’une première propriété de l’Empire Vie vous convient, communiquez avec votre conseillère ou votre conseiller ou visitez le empire.ca/fr/CELIAPP. |
1 La période de participation maximale commence lorsque vous ouvrez votre premier CELIAPP et se termine le 31 décembre de l'année au cours de laquelle survient le premier des événements suivants : le 15e anniversaire de l'ouverture de votre premier CELIAPP, vous atteignez l'âge de 71 ans, ou l’année suivant le premier retrait admissible de votre CELIAPP.
2 Généralement, la pénalité correspond à 1 % par mois sur le montant excédentaire le plus élevé dans le compte durant le mois visé, et ce, pour chaque mois pendant lequel un montant de cotisation excédentaire est détenu dans le CELIAPP.
3 Pour obtenir de l’information additionnelle sur les CELIAPP, rendez-vous au https://www.canada.ca/fr et recherchez le terme « CELIAPP » dans la barre de recherche.
Les contrats de fonds distincts sont établis par L’Empire, Compagnie d’Assurance-Vie (Empire Vie).
La brochure documentaire du produit considéré décrit les principales caractéristiques de chaque contrat individuel à capital variable. Tout montant affecté à un fonds distinct est placé aux risques de la personne titulaire du contrat et la valeur du placement peut augmenter ou diminuer. Veuillez lire la brochure documentaire, le contrat et l’aperçu du fonds avant d’investir. Le rendement passé ne garantit pas les résultats futurs. L’information contenue dans ce document est fournie à titre indicatif seulement et ne peut être considérée comme constituant des conseils juridiques, fiscaux, financiers ou professionnels. L’Empire, Compagnie d’Assurance-Vie décline toute responsabilité quant à l’usage, au mauvais usage ou aux omissions concernant l’information contenue dans ce document. Veuillez demander conseil à des professionnels avant de prendre une quelconque décision.
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Juin 2024
